Conditions d’utilisation

Justpadel CONDITIONS GÉNÉRALES

1. Applicabilité

1. Dans les présentes conditions générales, on entend par :
« Acheteur »
Toute personne physique ou morale qui entretient ou entretiendra une relation contractuelle de quelque nature que ce soit avec Justpadel.com.
« Acheteur consommateur »
Toute personne physique qui n'agit pas dans le cadre de l'exercice de sa profession ou de son entreprise et qui est ou sera liée à Justpadel.com par un contrat de quelque nature que ce soit.
« Produits »
L'objet d'un ou plusieurs contrats.

2. Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres de Justpadel.com ainsi qu'à tous les contrats conclus avec Justpadel.com.

3. Outre les présentes conditions générales, des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer à certains services et/ou produits, si cela est expressément indiqué. En cas de divergence entre les conditions supplémentaires et les présentes conditions générales, les dispositions des conditions supplémentaires prévalent en principe sur les conditions générales, sauf indication contraire.

4. Il ne peut être dérogé à une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions générales que si cela a été expressément convenu par écrit. Dans ce cas, les autres dispositions des présentes conditions restent pleinement en vigueur.

5. Les Conditions générales utilisées par l'Acheteur ne s'appliquent pas, sauf accord écrit explicite de Justpadel.com.
6. Les sites Internet de Justpadel.com s'adressent exclusivement aux marchés néerlandais et belge.

7. Justpadel.com se réserve le droit de modifier et/ou de compléter les conditions générales.

8. En utilisant les sites Internet de Justpadel.com et/ou en passant une commande, l'Acheteur accepte les présentes Conditions générales ainsi que tous les autres droits et obligations mentionnés sur le site Internet.

9. Justpadel.com est autorisé à faire appel à des tiers pour l'exécution d'un contrat avec l'Acheteur.

2. Offres et conclusion de contrats

Les offres ou devis doivent être considérés comme une invitation aux acheteurs potentiels à faire une offre. Justpadel.com n'est en aucun cas lié par ceux-ci, sauf si cela est stipulé par écrit et sans ambiguïté. L'acceptation de l'invitation à faire une offre par l'Acheteur potentiel vaut comme une offre et ne conduit à la conclusion d'un contrat que si les autres dispositions du présent article sont respectées.

2. Les offres sont valables jusqu'à épuisement des stocks.

3. Une offre nominative a une durée de validité de deux (2) semaines, sauf si un autre délai est mentionné dans l'offre.

4. Une offre du potentiel acheteur telle que mentionnée à l'article 2.1 est réputée avoir été faite dans l'une des circonstances suivantes :
l'Acheteur potentiel a saisi les informations sur le formulaire prévu à cet effet sur le site Internet et a envoyé les données correspondantes (« formulaire de commande ») à Justpadel.com par voie électronique. Celles-ci ont été reçues par Justpadel.com.
le client potentiel a expressément indiqué, lors de sa visite dans les locaux de Justpadel.com, qu'il souhaitait acheter ou recevoir un produit et/ou un service spécifique ;
- le client potentiel a expressément indiqué par téléphone qu'il souhaitait recevoir un produit et/ou un service spécifique ;
une offre a été signée par l'acheteur et reçue par Justpadel.com dans le cas où Justpadel.com a émis une offre nominative.

5. Un contrat est conclu dès qu'une confirmation de commande est remise à l'Acheteur ou, dans le cas où l'offre a été faite via le site Internet, dès qu'elle est envoyée par e-mail à l'adresse e-mail indiquée par l'Acheteur. Ce contrat peut être résilié par Justpadel.com si l'Acheteur ne remplit pas les conditions ou ne les a pas remplies dans le passé. Dans ce cas, Justpadel.com en informera l'Acheteur dans les dix (10) jours suivant la réception de la commande.

6. L'Acheteur et Justpadel.com conviennent expressément que l'utilisation de moyens de communication électroniques donne lieu à la conclusion d'un contrat valide dès que les conditions énoncées aux articles 2.4 et 2.5 sont remplies. En particulier, l'absence de signature manuscrite n'affecte pas la force contraignante de l'offre et de son acceptation. Les fichiers électroniques de Justpadel.com font office de présomption de preuve, dans la mesure où la loi le permet.

7. Les informations, images, communications verbales, déclarations, etc. relatives à toutes les offres et aux principales caractéristiques des produits fournies par téléphone ou par e-mail sont reproduites ou faites avec la plus grande précision possible. Justpadel.com ne garantit toutefois pas que toutes les offres et tous les produits soient entièrement conformes aux informations fournies. Les divergences ne peuvent en principe donner lieu à des dommages-intérêts et/ou à la résiliation du contrat.

8. Si Justpadel.com ne peut respecter le délai de livraison de 30 jours, l'Acheteur a le droit de résilier le contrat. L'Acheteur devra alors contacter Justpadel.com lui-même.

3. Prix

1. Tous les prix sont exprimés en euros, conformément aux dispositions légales en la matière, et incluent la taxe sur la valeur ajoutée.
   2. Les offres spéciales ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
   
   3. L'Acheteur est redevable du prix communiqué par Justpadel.com dans sa confirmation conformément à l'article 2.5 des présentes conditions. Les erreurs manifestes (de manipulation) dans le devis, telles que les inexactitudes évidentes, peuvent être corrigées par Justpadel.com même après la conclusion du contrat.
   
   4. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix, ils sont indiqués sur l'écran de paiement, avant le règlement. Des tarifs spéciaux s'appliquent pour les livraisons en dehors des Pays-Bas et de la Belgique. Certaines méthodes de paiement sont soumises à des conditions supplémentaires concernant le mode de livraison et les frais associés. Cela est clairement communiqué à l'Acheteur.
   
   5. Si les prix des produits et services proposés augmentent entre la commande et son exécution, l'Acheteur peut annuler la commande ou résilier le contrat dans les dix (10) jours suivant la notification de l'augmentation de prix par Justpadel.com.

   Codes de réduction et bons d'achat

   1. Les codes de réduction, codes promotionnels et bons d'achat ne sont pas cumulables et ne peuvent être utilisés simultanément avec d'autres promotions, offres spéciales ou bons d'achat, sauf indication contraire expresse.

   2. Les bons d'achat émis par Justpadel (par exemple lors de tournois ou d'offres spéciales) peuvent être combinés avec d'autres modes de paiement, mais pas avec un code de réduction ou un code promotionnel.

   3. Les bons d'achat ne sont pas échangeables contre de l'argent et ne peuvent pas être appliqués à des commandes déjà passées.

   4. Si plusieurs réductions semblent applicables, seule la réduction la plus élevée s'applique, sauf confirmation écrite contraire de Justpadel.

   5. Justpadel se réserve le droit de modifier, limiter ou mettre fin à des promotions, codes promotionnels ou bons d'achat sans préavis.

2. 
   

4. Paiement

1. Les commandes passées via le site Internet peuvent être réglées de la manière suivante :
- Paiement anticipé
- Carte de crédit (VISA, Mastercard)
- iDeal
- Paypal
- Bancontact
- Apple Pay
- Google Pay

Justpadel.com peut élargir les possibilités de paiement à l'avenir. Les autres possibilités de paiement seront communiquées sur le site Internet.

2. Les modes de paiement disponibles ne peuvent être utilisés que si les conditions requises pour ces modes de paiement, notamment la vérification de la solvabilité, l'authentification et l'autorisation de l'acheteur potentiel, sont remplies.

3. Si Justpadel.com a convenu d'un délai de paiement, le simple fait que ce délai expire met l'Acheteur en défaut. Les délais de paiement ne peuvent être convenus que par écrit, selon des conditions à fixer et à convenir.

4. Si le mode de paiement par carte de crédit est choisi, les conditions de l'émetteur de la carte concernée s'appliquent. Justpadel.com n'est pas partie prenante dans la relation entre l'acheteur et l'émetteur de la carte.

5. En cas de non-paiement ou de paiement tardif par l'Acheteur, celui-ci est redevable d'un intérêt de 1,44 % par mois sur le montant impayé, calculé à partir du jour où le paiement aurait dû être effectué au plus tard jusqu'au jour du paiement intégral, un mois entamé étant considéré comme un mois complet.

6. L'Acheteur est également redevable de tous les frais (extra)judiciaires de quelque nature que ce soit que Justpadel.com a dû engager en raison du non-respect par l'Acheteur de ses obligations (de paiement).

5. Livraison et délai de livraison

Les commandes sont livrées dans les meilleurs délais. En principe, Justpadel.com s'efforce d'expédier le jour même les commandes passées avant 22 heures un jour ouvrable. Le délai de livraison maximal est de 30 jours après réception de la commande. Les délais de livraison indiqués ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne peuvent donc donner lieu à aucun droit. Justpadel.com peut fournir des informations complémentaires sur les délais de livraison sur son site Internet ou par tout autre moyen écrit. Ces informations sont fournies à titre indicatif uniquement.

2. Si un produit temporairement indisponible est commandé par l'Acheteur, la date à laquelle le produit sera à nouveau disponible sera indiquée. Justpadel.com s'efforce de signaler les retards à l'Acheteur par téléphone ou par e-mail dans un délai d'un jour ouvrable.

3. Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de la conclusion du contrat. En cas de paiement par carte de crédit, Justpadel.com doit respecter les exigences imposées par les émetteurs de cartes de crédit au lieu de livraison. Ces informations seront communiquées en temps utile à l'Acheteur.

4. Dès que les produits à livrer ont été livrés à l'adresse de livraison indiquée, le risque lié à ces produits est transféré à l'Acheteur.

5. Des conditions différentes peuvent s'appliquer aux livraisons à l'étranger.

6. Si la livraison est effectuée en plusieurs fois, Justpadel.com a le droit de considérer chaque livraison comme une transaction distincte.

6. Défauts et délai de réclamation

1. L'Acheteur est tenu d'inspecter minutieusement les produits dès leur réception. Les réclamations de l'Acheteur concernant des défauts visibles du produit ou de la livraison doivent être signalées à Justpadel.com dans les 7 jours suivant la livraison (ou dans les 7 jours suivant la date de facturation si les produits n'ont pas pu être livrés à l'Acheteur).

2. L'Acheteur, qui n'est pas un consommateur, n'est pas autorisé à renvoyer les produits pour lesquels il n'existe aucune réclamation motivée. Si cela se produit sans raison valable, tous les frais liés au renvoi sont à la charge de l'Acheteur. Dans ce cas, Justpadel.com est libre de stocker les produits chez des tiers aux frais et aux risques de l'Acheteur.

7. Délai de réflexion, rétractation et échange

1. Le consommateur Acheteur peut exercer son droit de rétractation sans pénalité et sans indication de motif dans les quatorze (14) jours ouvrables suivant la livraison du produit. Après avoir fait savoir dans les 14 jours qu'il souhaite exercer son droit de rétractation, le consommateur dispose à nouveau de 14 jours pour retourner effectivement les produits. Le droit de rétractation ne peut être exercé qu'après consultation de Justpadel.com et uniquement si le produit et l'emballage sont dans leur état d'origine, complets, intacts et inutilisés. Tous les documents, certificats de garantie et matériaux d'emballage joints doivent être joints au retour.

2. Justpadel.com n'est en aucun cas responsable des dommages, y compris le vol ou la perte, causés à l'emballage ou au produit lors du retour.

3. L'échange de produits commandés ou fabriqués par Justpadel.com pour l'Acheteur à la demande exclusive de ce dernier ou réalisés conformément aux spécifications du client n'est pas possible.

4. Si le produit n'est pas reçu conformément aux conditions, le montant de l'achat ne sera pas remboursé. Le produit reste la propriété de l'Acheteur, qui est tenu de venir le retirer dans un délai de deux semaines. Sur demande, le produit peut également être livré.

8. Réserve de propriété

Nonobstant la livraison effective, la propriété des produits n'est transférée à l'Acheteur qu'après que celui-ci ait intégralement payé tout ce qu'il doit en vertu d'un accord avec Justpadel.com, y compris les intérêts et les frais, également pour les livraisons antérieures ou ultérieures et les travaux éventuels effectués ou à effectuer sur les produits.

2. L'Acheteur ne peut pas grever, vendre, revendre, aliéner ou autrement hypothéquer les produits avant que leur propriété ne lui ait été transférée.

9. Garantie et responsabilité

En principe, les produits livrés par Justpadel.com sont couverts par la garantie telle que définie par le fabricant de l'article concerné. Si l'article livré n'est pas conforme au contrat, l'Acheteur doit en informer Justpadel.com dans un délai de deux mois à compter de la découverte du défaut. Les acheteurs consommateurs bénéficient des droits prévus au livre 7, titre 1, sections 1 à 7 du Code civil néerlandais.

2. Justpadel.com n'est en aucun cas tenu de verser une quelconque indemnité à l'Acheteur ou à d'autres personnes, sauf en cas de faute intentionnelle ou grave de sa part. Justpadel.com décline toute responsabilité pour les dommages consécutifs ou commerciaux, les dommages indirects et les pertes de bénéfices ou de chiffre d'affaires.

3. Si, pour quelque raison que ce soit, Justpadel.com est tenue d'indemniser un dommage, cette indemnisation ne dépassera jamais un montant égal à la valeur facturée du produit ou du service à l'origine du dommage.

4. Sans préjudice des dispositions du présent article, aucune garantie ne peut être invoquée dans les cas suivants :
- Si l'usure peut être considérée comme normale ;
Si des modifications ont été apportées au produit, y compris des réparations effectuées sans l'autorisation de Justpadel.com ou du fabricant ;
- Si la facture originale ne peut être présentée, a été modifiée ou rendue illisible ;
- Si les défauts résultent d'une utilisation non conforme à la destination ou d'une utilisation inappropriée ;
- Si les dommages sont dus à une intention délibérée, à une négligence grave ou à un entretien négligent.

5. L'Acheteur est tenu de garantir Justpadel.com contre toute réclamation que des tiers pourraient faire valoir à l'encontre de Justpadel.com en rapport avec l'exécution du contrat, dans la mesure où la loi ne s'oppose pas à ce que les dommages et frais en question soient à la charge de l'Acheteur.

6. Il est possible que Justpadel.com inclue sur son site Internet des liens vers d'autres sites Internet susceptibles d'intéresser ou d'informer le visiteur. Ces liens sont purement informatifs. Justpadel.com n'est pas responsable du contenu des sites Internet vers lesquels renvoient ces liens ni de leur utilisation.

7. Une garantie réduite peut s'appliquer aux modèles de démonstration.

8. Si des frais d'examen sont engagés pour détecter un défaut du produit ou d'une pièce du produit qui est exclu de la garantie, ces frais sont toujours à la charge de l'Acheteur. Justpadel.com s'efforce d'en informer l'Acheteur à l'avance. L'absence de cette notification ne dispense pas l'Acheteur de l'obligation de payer ces frais.

9. Si la réparation d'un défaut entraîne des frais, l'Acheteur en sera informé. Si l'Acheteur n'accepte pas expressément par écrit le devis, il pourra récupérer son bien moyennant le paiement des frais d'examen. Si l'Acheteur n'a pas payé ces frais d'examen six (6) mois après la présentation du devis, la propriété du produit revient à Justpadel.com.

10. Propriété intellectuelle

1. L'Acheteur reconnaît expressément que tous les droits de propriété intellectuelle sur les informations, communications ou autres expressions relatives aux produits et/ou au site Internet appartiennent à Justpadel.com, à ses fournisseurs ou à d'autres ayants droit.

2. Par droits de propriété intellectuelle, on entend les droits de brevet, d'auteur, de marque, de dessin et de modèle et/ou autres droits (de propriété intellectuelle), y compris le savoir-faire technique et/ou commercial, les méthodes et les concepts, qu'ils soient brevetables ou non.

3. Aucune photo figurant sur ce site web ne peut être reproduite ou publiée, sous quelque forme ou de quelque manière que ce soit, que ce soit par voie électronique, mécanique ou autre, sans l'autorisation écrite préalable de Justpadel.com.
(© 2016 Justpadel.com)

4. Il est interdit à l'acheteur d'utiliser et/ou de modifier les droits de propriété intellectuelle décrits dans le présent article, par exemple en les reproduisant sans l'autorisation écrite préalable expresse de Justpadel.com, de ses fournisseurs ou d'autres ayants droit, sauf s'il s'agit uniquement d'une utilisation privée du produit lui-même.

11. Données personnelles

Justpadel.com traitera les données de l'Acheteur exclusivement conformément à sa politique de confidentialité. Le site Internet contient une déclaration de confidentialité.

2. Justpadel.com respecte à cet égard les lois et réglementations applicables.

12. Droit applicable et juridiction compétente

1. Toutes les offres et tous les contrats sont exclusivement régis par le droit néerlandais.

2. L'applicabilité de la Convention de Vienne est expressément exclue.

3. Tous les litiges liés aux offres de Justpadel.com ou aux contrats conclus avec celle-ci, ou en découlant, seront soumis au tribunal compétent d'Amsterdam, sauf si la loi désigne expressément un autre tribunal comme compétent.

13. Règlement et résolution des litiges

Si le consommateur acheteur souhaite soumettre un litige à la commission des litiges, Justpadel.com est tenu de respecter ce choix. Si Justpadel.com le souhaite, le consommateur acheteur devra, dans un délai de cinq (5) semaines à compter d'une demande écrite de Justpadel.com, indiquer par écrit s'il souhaite également cette procédure ou s'il préfère que le litige soit traité par le tribunal compétent. Si Justpadel.com n'est pas informée du choix du consommateur dans le délai de cinq (5) semaines, elle est en droit de soumettre le litige au juge compétent.

2. La commission des litiges rend sa décision dans les conditions fixées dans le règlement de la commission des litiges. Ses décisions sont rendues sous forme d'avis contraignant.

14. Dispositions diverses

Justpadel.com est un nom commercial de Justpadel.com, dont le siège social est situé à (5017 HC) Tilburg, Boerhaavestraat 65, et enregistré auprès de la Chambre de commerce d'Eindhoven sous le numéro 67576915. Son numéro d'identification TVA est NL001988054B13. Veuillez envoyer toute correspondance relative à un contrat ou aux présentes conditions générales à Justpadel.com à l'adresse ci-dessus ou à l'adresse e-mail indiquée sur le site Internet.

2. Le service clientèle de Justpadel.com est disponible pour toute information les jours ouvrables de 9 h à 17 h.

3. Justpadel.com s'efforce de répondre aux e-mails qu'il reçoit dans les douze heures.

4. Justpadel.com apporte le plus grand soin à ce site web et à la fiabilité et l'actualité des informations qui y sont publiées. Malgré tout le soin apporté, des inexactitudes et des lacunes ne peuvent toutefois pas toujours être évitées. Justpadel.com n'est pas responsable des erreurs ou des inexactitudes. Bien entendu, dès que nous constatons une erreur ou une inexactitude, nous la corrigeons.

Les photos et descriptions des produits sur ce site sont aussi précises que possible et visent à vous donner une bonne idée des produits. Malheureusement, nous ne pouvons garantir que tous les produits décrits seront disponibles ou en stock à tout moment, sauf si Justpadel.com vous le garantit expressément. Cela vaut également pour l'exactitude des prix et des offres indiqués pour ces produits.

Justpadel.com se réserve donc toujours la possibilité d'annuler une commande et de rembourser le montant dû si les produits et les descriptions sont incorrects.

Conditions générales Justpadel.com, 5 novembre 2025